Propriétés
Le présent site est la propriété de :
TSM - ZA - rue Jean Monnet - 51500 SILLERY - France
La structure générale du site, les textes et les images, sont la propriété et sous la responsabilité éditoriale de TSM. Aucune reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des photos n'est autorisée sans l'acceptation préalable de TSM.
Informatique & Libertés
Les informations nominatives recueillies à l'occasion d'une demande sur le site sont destinées à l'usage de TSM dont le site est déclaré à la CNIL sous le numéro 1644937. Elles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès et de rectification auprès des services de TSM dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Titularité des droits.
Tous les éléments du site Internet de TSM (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations ainsi que toutes formes graphiques et audiovisuelles) sont la propriété de TSM, à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations textuelles, iconographiques ou photographiques. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de tout ou partie du site Internet sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf accord expresse.
Les informations transmises au visiteur le sont uniquement à titre personnel, et en vue d'un usage strictement personnel. Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle des données contenues sur le site de TSM, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Droits des marques
Le nom TSM, le nom de domaine http://www.tsm-vitivini.com, le logo TSM... sont des marques déposées par TSM. D'autres marques peuvent être citées : elles le sont néanmoins avec l'autorisation expresse de leur titulaire, ou à défaut comme simple indication de produits ou services proposés par TSM à ses visiteurs. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de ces marques sans en avoir recueilli l'autorisation auprès de TSM ou de son titulaire respectif est constitutif d'un acte de contrefaçon.
Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.tsm-vitivini.com nécessite une autorisation préalable de TSM. Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec les services de TSM. La mise en place d'un tel lien après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales en vigueur. A cet égard, TSM se réserve un droit d'opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété.
La mise en place d'un logo TSM -associé à un lien hypertexte- nécessite l'autorisation expresse et préalable de TSM. En effet, la mise en place technique de celui-ci, nécessite d'une part, le respect d'une charte graphique, mais également, d'autre part, la validation d'un positionnement graphique spécifique.
TSM ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites partenaires qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site http://www.tsm-vitivini.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Responsabilités
L'internaute utilise le site de TSM à ses seuls risques. TSM ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment des préjudices matériels, pertes de données ou de programmes, préjudices financiers, résultant de l'accès ou de l'utilisation au site de TSM ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Toutes les informations données sur le site de TSM ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle ferme, précise et non équivoque de produits ou services émanant de TSM ou des membres du réseau des chambres de commerce et d'industrie. De plus, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
Droits applicables
Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D'autres langues peuvent être néanmoins proposées à titre informatif. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
Mise à jour du site
Le site est mis à jour régulièrement par TSM. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'internaute qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.